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Marques déposées par l'association loi 1901 AGENCE DÉPARTEMENTALE DE DÉVELOPPEMENT TOURISTIQUE DU PUY-DE-DÔME
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PuydeDôme.com
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PuydeDôme.com
AGENCE DÉPARTEMENTALE DE DÉVELOPPEMENT TOURISTIQUE DU PUY-DE-DÔME, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3807306
Date de dépôt :
17/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2021
PuydeDôme.com de AGENCE DÉPARTEMENTALE DE DÉVELOPPEMENT TOURISTIQUE DU PUY-DE-DÔME

Présentation de la marque PuydeDôme.com

Déposée le 17 février 2011 par l'association loi 1901 AGENCE DÉPARTEMENTALE DE DÉVELOPPEMENT TOURISTIQUE DU PUY-DE-DÔME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PuydeDôme.com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-10 du 11 mars 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 AGENCE DÉPARTEMENTALE DE DÉVELOPPEMENT TOURISTIQUE DU PUY-DE-DÔME domicilié(e) PLACE DE LA BOURSE - 63038 - CLERMONT-FERRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 779 219 468 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGENCE DÉPARTEMENTALE DE DÉVELOPPEMENT TOURISTIQUE DU PUY-DE-DÔME domicilié(e) PLACE DE LA BOURSE - 63038 - CLERMONT-FERRAND - France.

La marque PuydeDôme.com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3807306.

C'est une marque en couleurs, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PuydeDôme.com est expirée depuis le 17 février 2021.

AGENCE DÉPARTEMENTALE DE DÉVELOPPEMENT TOURISTIQUE DU PUY-DE-DÔME a également déposé les autres marques suivantes : Hautes-Alpes Séminaires & Groupes , SOLIMMO SOLUTIONS IMMOBILIERES PROFESSIONNELLES , THE RIVERS OF WESTERN FRANCE ANJOU MAYENNE SARTHE NEW PATHS TO FREEDON , Grande Traversée des Hautes-Alpes , Entreprendre vous réussit , Planète PuydeDôme , RIVIERES DE L' OUEST ANJOU MAYENNE SARTHE NOUVEAUX CHEMINS DE LIBERTE , MY HAUTES-ALPES , business LAND , Rivières de l'Ouest


AGENCE DÉPARTEMENTALE DE DÉVELOPPEMENT TOURISTIQUE DU PUY-DE-DÔME, ASSOCIATION LOI 1901 - PLACE DE LA BOURSE - 63038 - CLERMONT-FERRAND - France - SIREN 779219468


AGENCE DÉPARTEMENTALE DE DÉVELOPPEMENT TOURISTIQUE DU PUY-DE-DÔME - PLACE DE LA BOURSE - 63038 - CLERMONT-FERRAND - France


Publication - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Enregistrement avec modification - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Inscription le 4 juillet 2011 - Retrait partiel n°552554 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-07-04

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; l'ensemble des services précités étant destinés à la promotion touristique dans le Puy de Dôme et à l'exclusion des domaines de l'audiovisuel, des spectacles, du cinéma et des divertissements ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; l'ensemble des services précités étant destinés à la promotion touristique dans le Puy de Dôme et à l'exclusion des domaines de l'audiovisuel, des spectacles, du cinéma et des divertissements ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; l'ensemble des services précités étant destinés à la promotion touristique dans le Puy de Dôme et à l'exclusion des domaines de l'audiovisuel, des spectacles, du cinéma et des divertissements ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; l'ensemble des services précités étant destinés à la promotion touristique dans le Puy de Dôme et à l'exclusion des domaines de l'audiovisuel, des spectacles, du cinéma.